MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS
Le présent site est édité par INVEST’AFFAIRES, SAS au capital de 100.000 DHS, dont le siège social est 2 rue Ibnou Jahir Bourgogne, Casablanca 20040. Tél : 0520-212100 Directeur de la publication : Safae BADUR SALEM Responsable de la rédaction : Safae BADUR SALEM
INFORMATIONS RELATIVES À L'HÉBERGEUR
OVH - 2, rue Kellerman - 59100 Roubaix France
RECOMMANDATIONS POUR LA VISUALISATION
INFORMATIONS TECHNIQUES :
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
AVERTISSEMENT :
1/ INFORMATIONS
Century 21 Casa Immo fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur century21casa.immo, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délai par Century 21 Casa Immo.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre Service Client : contact@century21casa.immo
2/ LIENS
Certains liens hypertextes présents sur le site century21casa.immo vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par Century 21 Casa Immo de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société Century 21 Casa Immo ne pourra être tenue responsable à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elle ne pourra pas plus être tenue pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
MENTIONS LÉGALES
CENTURY 21® et le logo CENTURY 21 sont des marques déposées appartenant à Century 21 Real Estate LLC.
Chaque Agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence CENTURY 21 dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence Century 21 Casa Immo qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
ADRESSES IP :
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relèvent de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Century 21 Casa Immo.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Century 21 Casa Immo est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom CENTURY 21 ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Century 21 MAROC.
LOI APPLICABLE :
Le contenu du présent site est soumis au droit marocain. Century 21 Casa Immo se réserve le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux marocains.